LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Présentation de la marque LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Déposée le 29 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe TITANAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 29 juin 2014.
Groupe TITANAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32